Informations légales

RESPONSABILITÉ DES CONTENUS

Nota : les textes publiés ici s'entendent en tant que prestation de service. En cas de traductions erronées ou équivoques, seules font foi les formulations des contenus correspondants sur le site en allemand (www.koenig-neurath.de). Pour toutes questions, contactez directement la société König + Neurath AG, Allemagne. Merci !

Les articles pouvant être consultés sur les pages du site Internet sont uniquement destinés à fournir des informations générales et non pas des conseils concrets. Nous nous efforçons de veiller à ce que toutes les informations et données présentées sur le site Internet soient correctes et à jour aux termes de l'article 7 alinéa 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG). Nous n'assumons cependant aucune responsabilité aux termes des articles 8 à 10 de la TMG quant à l'exactitude, à l'exhaustivité, au caractère actuel ou à la qualité des informations et données mises à disposition. Toute responsabilité quant au contenu des informations disponibles est exclue sauf si les informations inexactes sont intentionnelles ou résultent d'une négligence grossière. Il n'est pas dérogé aux obligations de suppression ou de blocage d'utilisation des informations en vertu des lois applicables. Une responsabilité dans ce domaine n'est cependant possible qu'à compter du moment où la violation concrète d'un droit est connue. Nous supprimerons immédiatement les contenus concernés dès que nous aurons connaissance de telles violations de droits.

Responsabilité pour les liens
Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites Internet accessibles par un lien hypertexte. La responsabilité du contenu des pages accessibles par des liens incombe exclusivement aux exploitants desdites pages. Nous nous désolidarisons explicitement des contenus de ces sites Internet et ne pouvons donc pas nous porter garants de leur exactitude, de leur exhaustivité ni de leur disponibilité. Lors de la première mise en place du lien, nous avons bien vérifié si le contenu externe pouvait entraîner une éventuelle responsabilité civile ou pénale, mais nous ne sommes pas tenus de vérifier en permanence si les contenus auxquels notre site renvoie font l'objet de modifications qui pourraient justifier une nouvelle responsabilité. Si nous constatons ou sommes informés par autrui qu'un contenu concret auquel nous avons donné accès par un lien engendre une responsabilité civile ou pénale, alors seulement nous supprimerons le lien qui donne accès à ce contenu, dans la mesure où c'est techniquement réalisable et exigible.

Droits de propriété intellectuelle
Les contenus et les ouvrages créés par l'exploitant de ce site et présentés dans ces pages relèvent de la législation allemande sur la propriété intellectuelle. Toutes les contributions de tiers sont identifiées comme telles. La reproduction, le traitement, la diffusion et tout type d'utilisation dépassant le cadre des droits de propriété intellectuelle requièrent l'autorisation écrite des auteurs et créateurs concernés. Les copies de ces pages ne sont autorisées que pour un usage privé et non à des fins commerciales.

Crédit photographique (d'une manière générale)
La majeure partie des illustrations, graphiques et autres supports utilisés sur notre site Internet ont été créés spécialement pour König + Neurath AG. Nous utilisons également du matériel produit par des tiers. Vous trouverez une liste des photographes, agences photographiques, etc. dans les mentions légales de www.koenig-neurath.de.

Devoir d'information sur la procédure d'arbitrage de litiges impliquant des consommateurs
Par principe, la société König + Neurath ne souhaite pas et n'est pas tenue de participer à des procédures de règlement des différends devant une instance arbitrale pour consommateurs.

TERMS AND CONDITIONS OF DELIVERY AND PAYMENT